Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIBANK
Olivier Marcotte de Sainte Marie

Numéro de dépôt :
3481659
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
ARCHIBANK de Olivier Marcotte de Sainte Marie

Présentation de la marque ARCHIBANK

Déposée le 12 février 2007 par Olivier Marcotte de Sainte Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIBANK »

Le déposant est Olivier Marcotte de Sainte Marie domicilié(e) 38 Rue DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Marcotte de Sainte Marie domicilié(e) 38 Rue DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIBANK est expirée depuis le 12 février 2017.


Olivier Marcotte de Sainte Marie - 38 Rue DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France


Olivier Marcotte de Sainte Marie - 38 Rue DESAIX,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 23 septembre 2008 - Concession de licence n°481035 - Publication au BOPI 2008-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).