Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bracelet du Berger
M. Olivier LUTRAN
M. Cédric NAVAJAS

Numéro de dépôt :
4154935
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025

Présentation de la marque Bracelet du Berger

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par monsieur Olivier LUTRAN et monsieur Cédric NAVAJAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bracelet du Berger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Les déposants sont monsieur Olivier LUTRAN domicilié(e) Cormanes - 12150 - Séverac le Château - France et monsieur Cédric NAVAJAS domicilié(e) La Rochelle - 12310 - Palmas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier LUTRAN domicilié(e) Cormanes - 12150 - Séverac le Château - France.

La marque Bracelet du Berger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bracelet du Berger arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

Olivier LUTRAN a également déposé les autres marques suivantes : L ATELIER DU BERGER , La Croix du Berger , LES CROIX DU BERGER


M. Olivier LUTRAN - Cormanes - 12150 - Séverac le Château - France

M. Cédric NAVAJAS - La Rochelle - 12310 - Palmas - France


M. Olivier LUTRAN - Cormanes - 12150 - Séverac le Château - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.