Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3A TELEC
M. Olivier Lesauvage
Olivier Lesauvage Industries, SARL

Numéro de dépôt :
4274307
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
3A TELEC de Olivier Lesauvage

Présentation de la marque 3A TELEC

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par monsieur Olivier Lesauvage et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Olivier Lesauvage Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3A TELEC »

Les déposants sont monsieur Olivier Lesauvage domicilié(e) 17 RUE de l'Annonciation - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Olivier Lesauvage Industries domicilié(e) 17 rue de l'Annonciation - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Lesauvage Industries, M. Olivier Lesauvage domicilié(e) 17 RUE de l'Annonciation - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Olivier Lesauvage - 17 RUE de l'Annonciation - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France

Olivier Lesauvage Industries, SARL - 17 rue de l'Annonciation - 75016 - Paris - France - SIREN 7


Olivier Lesauvage Industries, M. Olivier Lesauvage - 17 RUE de l'Annonciation - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741448 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.