Marque expirée - Marque en non vigueur
DECISMART
Numéro de dépôt :
3580156
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018
Présentation de la marque DECISMART
Déposée le 5 juin 2008 par olivier leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECISMART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISMART est expirée depuis le 5 juin 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28