Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER MINERAL
M. Olivier Lepousé

Numéro de dépôt :
3944032
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
L\'ATELIER MINERAL de Olivier Lepousé

Présentation de la marque L'ATELIER MINERAL

Déposée le 6 septembre 2012 par monsieur Olivier Lepousé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ATELIER MINERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Olivier Lepousé domicilié(e) 6 rue Brilet - 94130 - nogent sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier Lepousé domicilié(e) 6 rue Brillet - 94130 - Nogent sur Marne - France.

La marque L'ATELIER MINERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER MINERAL est expirée depuis le 6 septembre 2022.


M. Olivier Lepousé - 6 rue Brilet - 94130 - nogent sur Marne - France


M. olivier Lepousé - 6 rue Brillet - 94130 - Nogent sur Marne - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Architecture ; décoration intérieure.