Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OLIVIER Léon
/
CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT
OLIVIER Léon

Numéro de dépôt :
1537982
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
23/12/1997
CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT de OLIVIER Léon

Présentation de la marque CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT

Déposée le 23 décembre 1987 par OLIVIER Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OLIVIER Léon, domicilié(e) Clos de la Roche du Revermont, à GRUSSE, 39190 Beaufort - France.

La marque CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT est expirée depuis le 23 décembre 1997.


OLIVIER Léon - Clos de la Roche du Revermont, à GRUSSE, 39190 Beaufort - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Raisins, jus de raisin, sirops, vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS DE LA ROCHE DU REVERMONT", spiritueux à l'exception des eaux de-vie, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.