Déposée par voie électronique le 20 juillet 2010 par Olivier LECONTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCE AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est Olivier LECONTE domicilié(e) 5 rue d'Erlon - 44000 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Pierre BEVIERE SCP CHEMOULI DAUZIER domicilié(e) 72 rue Gambetta - 44000 - Nantes - France.
La marque FRANCE AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AVENUE est expirée depuis le 20 juillet 2020.
Olivier LECONTE a également déposé les autres marques suivantes : TRUST IN WEB
Olivier LECONTE - 5 rue d'Erlon - 44000 - Nantes - France
Marie-Pierre BEVIERE SCP CHEMOULI DAUZIER - 72 rue Gambetta - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques versatiles digitaux vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques compacts audio et vidéo et numériques ; disques optiques compacts numériques interactifs, lecteurs de disques compacts ; jeux vidéo, jeux électroniques, ordinateurs ; téléphones ; appareils de téléphonie et de téléphonie mobile, répondeurs ; télécopieurs ; imprimantes ; modems ; magnétoscopes ; magnétophones ; autoradios ; transistors ; chaînes haute fidélité ; platines tourne-disques ; caméras vidéo ; enceintes, amplificateurs ; appareils de télévision ; batteries, cassettes ; cartes électroniques ; disquettes ; cartes mémoire ; jumelles ; projecteurs vidéo ; scanneurs, dictaphones ;. Appareils et instruments pour la conduite, à savoir avertisseurs de radar, appareils affichant la limitation de vitesse et des informations sur la circulation routière ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils électriques ménagers, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; grills (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques ; adoucisseurs d'eau ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, de régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; parties et accessoires pour tous les produits précités, compris dans cette classe ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;Bottes, chaussettes, manteaux, vestes, blousons, pantalons, tee shirt, polos, articles de bonneterie à savoir bonnets, cagoule, bandanas, gants, sous gants, casquettes, ceintures ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Rassemblement, pour le compte de tiers, de tous les produits précités, à l'exception de leur transport, afin de permettre à des clients de visualiser et acheter facilement ces produits dans un magasin de commerce non spécialisé ou dans un grand magasin ainsi que par catalogue de commande par correspondance, sur un site Web de l'Internet ou par voie de télécommunication ;
Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
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