Déposée le 17 mai 2002 par monsieur Olivier LEBLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « BIOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est monsieur Olivier LEBLANC domicilié(e) « Le Millery »,72230 RUAUDIN - 72230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître CAMUS - SOFIGES (Mandataire) domicilié(e) 3, rue du 33ème Mobiles,72000 LE MANS - 72000 - France.
La marque BIOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Olivier LEBLANC - « Le Millery »,72230 RUAUDIN - 72230 - France
Maître CAMUS - SOFIGES (Mandataire) - 3, rue du 33ème Mobiles,72000 LE MANS - 72000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Produits à usage sanitaire chimique ou biologique Produits désinfectants et odorifiants chargés en bactéries pour fosses septiques-
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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