Marque enregistrée - Marque en vigueur

Madame Sensuelle
Monsieur olivier lebel

Numéro de dépôt :
4473287
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
Madame Sensuelle de olivier lebel

Présentation de la marque Madame Sensuelle

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par monsieur olivier lebel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Sensuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur olivier lebel domicilié(e) 4 avenue paul delamare - 92500 - rueil malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur olivier lebel domicilié(e) 4 avenue paul delamare - 92500 - rueil malmaison - France.

La marque Madame Sensuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Sensuelle arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.


Monsieur olivier lebel - 4 avenue paul delamare - 92500 - rueil malmaison - France


Monsieur olivier lebel - 4 avenue paul delamare - 92500 - rueil malmaison - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 22 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736647 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-22

Accessoires sexuels pour adultes; Boules de geisha, à savoir accessoires sexuels pour adultes; Jouets sexuels; Pénis artificiels [accessoires de stimulation sexuelle pour adultes]; Vibromasseurs en tant qu'accessoires sexuels pour adultes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; chaînes de montres ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.