Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier de la Venise Normande
M. Olivier LE BAS

Numéro de dépôt :
4082118
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2024
Atelier de la Venise Normande de Olivier LE BAS

Présentation de la marque Atelier de la Venise Normande

Déposée par voie électronique le 7 avril 2014 par monsieur Olivier LE BAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier de la Venise Normande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Olivier LE BAS domicilié(e) 2 Route de saint mards - 27500 - Pont Audemer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier LE BAS domicilié(e) 2 Route de saint mards - 27500 - Pont Audemer - France.

La marque Atelier de la Venise Normande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier de la Venise Normande est expirée depuis le 7 avril 2024.


M. Olivier LE BAS - 2 Route de saint mards - 27500 - Pont Audemer - France


M. Olivier LE BAS - 2 Route de saint mards - 27500 - Pont Audemer - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Jean, Jeans, Jean brut, Jeans brut, pantalon, short, bermuda, denim, denim brut, chino, chemise, débardeur, polo, pull, gilet, blouson, parka, imperméable, trench, maillot de bain, jupe, robe chemisier, veste.