Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adéquation Luminaire
M. Olivier LAPEYRE, Agissant pour le compte de la société "Adéquation Luminaire" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4093968
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
Adéquation Luminaire de Olivier LAPEYRE

Présentation de la marque Adéquation Luminaire

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par monsieur Olivier LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Adéquation Luminaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur Olivier LAPEYRE domicilié(e) 16 route de Châteauneuf - 16720 - Saint-Même Les Carrières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier LAPEYRE domicilié(e) 16 route de Châteauneuf - 16720 - Saint-Même Les Carrières - France.

La marque Adéquation Luminaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adéquation Luminaire est expirée depuis le 27 mai 2024.


M. Olivier LAPEYRE, Agissant pour le compte de la société "Adéquation Luminaire" en cours de formation - 16 route de Châteauneuf - 16720 - Saint-Même Les Carrières - France


M. Olivier LAPEYRE - 16 route de Châteauneuf - 16720 - Saint-Même Les Carrières - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.