Déposée le 3 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER-LANGLOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Montagne Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER-LANGLOIS domicilié(e) Port du Havre no 5531 – Parc du Hode - 76430 - SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 021 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Montagne Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIVIER-LANGLOIS, Société par Actions Simplifiée - Port du Havre no 5531 – Parc du Hode - 76430 - SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE - France - SIREN 403021413
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Inscription le 3 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509243 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512586 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536374 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30
Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Tisanes. Gelées, confitures. Thé, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucreries, boissons à base de thé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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