Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CONTES DE THE
OLIVIER-LANGLOIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99816219
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2019

Présentation de la marque LES CONTES DE THE

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER-LANGLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CONTES DE THE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER-LANGLOIS domicilié(e) ZI les Alizes Parc du Honde Zoné 5 - 76430 - SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 021 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CONTES DE THE est expirée depuis le 7 octobre 2019.

OLIVIER-LANGLOIS a également déposé les autres marques suivantes : Mélange Soleil du Lac , Mélange Saint-Germain des Prés , Vésuve , Saveur des Tropiques , Pacific Star , Le Rouge et Le Noir , L'Esprit du Bouddha , Etoile du Verger , Anouchka , (Marque figurative)


OLIVIER-LANGLOIS, Société par actions simplifiée - ZI les Alizes Parc du Honde Zoné 5 - 76430 - SAINT-VIGOR-D'YMONVILLE - France - SIREN 403021413


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501264 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totalede propriété n°501265 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419867 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 23 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643463 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Thé - pâtisserie - confiserie Miel - épices - cacao. Gelées - confitures. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.