COPASOL
Présentation de la marque COPASOL
Déposée le 23 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVIER-LANGLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COPASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COPASOL arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.
OLIVIER-LANGLOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274832 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13
Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401649 - Publication au BOPI 2004-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401650 - Publication au BOPI 2004-10-21
Inscription le 28 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408428 - Publication au BOPI 2005-02-28
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575457 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09