Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

basalt
M. Olivier LANDRIN
BASALT ARCHITECTURE, SARL
M. Sébastien LOISEAU

Numéro de dépôt :
4205707
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
basalt de Olivier LANDRIN

Présentation de la marque basalt

Déposée par voie électronique le 27 août 2015 par monsieur Olivier LANDRIN, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASALT ARCHITECTURE, monsieur Sébastien LOISEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « basalt »

Les déposants sont monsieur Olivier LANDRIN domicilié(e) 4 cité Joyeux - 75017 - PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASALT ARCHITECTURE domicilié(e) 2bis rue Henri Coudert - 95580 - MARGENCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur Sébastien LOISEAU domicilié(e) 31 impasse Pierre Blancard - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASALT ARCHITECTURE, M. Sébastien LOISEAU domicilié(e) 2bis rue Henri Coudert - 95580 - MARGENCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42


M. Olivier LANDRIN - 4 cité Joyeux - 75017 - PARIS - France

BASALT ARCHITECTURE, SARL - 2bis rue Henri Coudert - 95580 - MARGENCY - France - SIREN 4

M. Sébastien LOISEAU - 31 impasse Pierre Blancard - 13007 - MARSEILLE - France


BASALT ARCHITECTURE, M. Sébastien LOISEAU - 2bis rue Henri Coudert - 95580 - MARGENCY - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677301 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Construction ; conseils en construction ;

études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique.