Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Brèves de trottoirs
OLIVIER LAMBERT
THOMAS SALVA

Numéro de dépôt :
3825023
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Brèves de trottoirs de OLIVIER LAMBERT

Présentation de la marque Brèves de trottoirs

Déposée le 19 avril 2011 par OLIVIER LAMBERT et THOMAS SALVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brèves de trottoirs »

Les déposants sont OLIVIER LAMBERT domicilié(e) 8 Rue FILET - 58400 - CHAULGNES - France et THOMAS SALVA domicilié(e) 240 Route du CAPLAIN - 50110 - TOURLAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS SALVA domicilié(e) 240 Route du CAPLAIN - 50110 - TOURLAVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


OLIVIER LAMBERT - 8 Rue FILET - 58400 - CHAULGNES - France

THOMAS SALVA - 240 Route du CAPLAIN - 50110 - TOURLAVILLE - France


THOMAS SALVA - 240 Route du CAPLAIN - 50110 - TOURLAVILLE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582652 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.