Déposée le 29 juin 1992 par monsieur Olivier LAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT-AIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est monsieur Olivier LAINE domicilié(e) 708, rue Sainte Anne, 76116 ST AIGNAN SUR RY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier LAINE - France.
La marque SAINT-AIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-AIGNAN est expirée depuis le 29 juin 2002.
Olivier LAINE a également déposé les autres marques suivantes : La Bulle d'O
M. Olivier LAINE - 708, rue Sainte Anne, 76116 ST AIGNAN SUR RY - France
Monsieur Olivier LAINE - France
Inscription le 27 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152129 - Publication au BOPI 1992-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans les autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles; animaux vivants; fruits et légumes frais, notamment pommes et poires.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons.Cidres et leurs produits dérivés, notamment eaux-de-vie de cidre d'appellation d'origine à savoir : "eau-de-vie de cidre de Normandie" et pommeau; poiré
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAINT-AIGNAN"
