Déposée le 17 septembre 2001 par monsieur Olivier KLEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PORCUS DEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est monsieur Olivier KLEIN domicilié(e) 28 rue Albert Zimmer, 67610 LA WANTZENAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MALL Michel Avocat - France.
La marque PORCUS DEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Olivier KLEIN - 28 rue Albert Zimmer, 67610 LA WANTZENAU - France
Maître MALL Michel Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Papier, carton, à savoir : filtres à café en papier linge de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie, à savoir : almanachs, brochures, calendriers, carnets, catalogues, dessins, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels, nappes et serviettes de table en papier, prospectus, publications, registres, répertoires, revues. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuteries, choucroute, foie et pâté de foie ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés, en salade ; gelées, confitures, compotes ; ufs, laits, fromages, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, bouillons, consommés, caviar, pommes chips, crevettes, crustacés, écrevisses, homards, huîtres, juliennes, langoustes, mollusques, coquillages, cornichons, olives séchées et conservées, pickles, potages, truffes conservées. Cafés, thés, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices. Agrumes, amandes, arachides, baies, betteraves, blancs de champignons, champignons frais, blé, cacao, canne à sucre, châtaignes fraîches, chicorée (salade), citrons, noix de coco, noix de cola, Concombres, coquillages vivants, courges, couronnes en fleurs naturelles, crustacés et écrevisses vivants, fèves fraîches, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, froment, fruits frais, grains, herbes potagères fraîches, homards vivants, houblon, huîtres vivantes, laitues, langoustes vivantes, légumes frais, lentilles fraîches, maïs, marrons frais. Mollusques et moules vivants, noisettes, noix, oeufs de poisson, oignons frais, olives fraîches, orange, orge, pâtés, piments, plantes, plantes séchées pour la décoration, poireaux, pois frais, poissons vivants, pommes de terre, racines alimentaires, raisins frais, rhubarbe, riz, salades vertes, seigle, semences, sésame, son de céréales, truffes fraîches. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Communication par réseau de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, émission télévisée, messagerie électronique et transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Diffusion (transmission) d'information sur Internet. Organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, congrès ; divertissement ; éducation ; enseignement ; expositions à but culturel ou éducatif ; formation pratique ; instruction ; publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de symposiums, planification de réceptions. Bars, cafés-restaurants, cafétérias, campings, camps de vacances, cantines, contrôle de qualité, services hôteliers, restaurants libre-service, services de motel, restaurant à service rapide et permanent, restauration, services de traiteur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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