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Marques déposées par Olivier KAMOUN
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EQUABAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EQUABAT
Olivier KAMOUN, Agissant pour le compte de la société “ EQUABAT ” en cours de formation
Annie KAMOUN, Agissant pour le compte de la société “ EQAUBAT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3675285
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EQUABAT de Olivier KAMOUN

Présentation de la marque EQUABAT

Déposée le 9 septembre 2009 par Olivier KAMOUN et Annie KAMOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUABAT »

Les déposants sont Olivier KAMOUN, Agissant pour le compte de la société “ EQUABAT ” en cours de formation domicilié(e) 11 rue Graverol - 30000 - NIMES - France et Annie KAMOUN, Agissant pour le compte de la société “ EQAUBAT ” en cours de formation domicilié(e) 141 chemin du Grand Patis - 54200 - TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier KAMOUN domicilié(e) 11 rue Graverol - 30000 - NIMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42


Olivier KAMOUN, Agissant pour le compte de la société “ EQUABAT ” en cours de formation - 11 rue Graverol - 30000 - NIMES - France

Annie KAMOUN, Agissant pour le compte de la société “ EQAUBAT ” en cours de formation - 141 chemin du Grand Patis - 54200 - TOUL - France


Olivier KAMOUN - 11 rue Graverol - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet total n°540557 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540542 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.