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Marques déposées par olivier josserand
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FREEMOOSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEMOOSS
olivier josserand

Numéro de dépôt :
3827212
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
FREEMOOSS de olivier josserand

Présentation de la marque FREEMOOSS

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par olivier josserand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEMOOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est olivier josserand domicilié(e) 30 rue des cavets les combes - 01250 - jasseron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier josserand domicilié(e) 30 rue des cavets les combes - 01250 - jasseron - France.

La marque FREEMOOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEMOOSS est expirée depuis le 29 avril 2021.


olivier josserand - 30 rue des cavets les combes - 01250 - jasseron - France


olivier josserand - 30 rue des cavets les combes - 01250 - jasseron - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.