Déposée le 10 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER JAMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TISSU MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OLIVIER JAMES domicilié(e) 18 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 241 893 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.
La marque TISSU MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIVIER JAMES, Société à responsabilité limitée - 18 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France - SIREN 513241893
Cabinet Bouchara Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707316 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22
Patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la confection de linges de maison ; patrons pour la confection de linge de bain ; ;
Coussins ; crochets de rideaux ; tringles de rideaux ; anneaux de rideaux ; rideaux de perle pour la décoration ;
Fils à broder ; fils de verre à usage textile ; fils à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils élastiques à usage textiles ; fils de coton ; laine filée ; soie filée ; ;
Tissus d'ameublement ; toiles cirées [nappes] ; tissus de coton ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; draps ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; linge de lit ; linge de toilette ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; literie [linge] ; nappes [non en papier] ; rideaux en matière textiles ou en matière plastique ; servicettes de table [matière textile] ; tissus ; tissus à usage textile ; serviettes de toilette en matière textile ; vitrage [rideaux] ; plaids ; housses de canapés ; patrons d'imprimerie (tissus soie) ; rideaux de douche en matière textile ou en matière plastique ;
Dentelles et broderie ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes ; cheveux ou moustaches postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; rubans fronceurs pour rideaux ; boites à couture ;
Aide à la direction des affaires ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; vente en gros et au détail par correspondance ou via Internet des produits précités en classes 16 ; 20 ; 23, 24 ; 25 et 26 ;
Services de traitement de tissus ; services de broderie ; de couture ; service de teinturerie ; retouche de vêtements ; services d'assemblage de tissus et de montage de vêtements ; services de confection de vêtements sur mesure pour des tiers.
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