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Marques déposées par monsieur Olivier Hanny
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INCASEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INCASEA
M. Olivier Hanny

Numéro de dépôt :
4363695
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
INCASEA de Olivier Hanny

Présentation de la marque INCASEA

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par monsieur Olivier Hanny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INCASEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Olivier Hanny domicilié(e) 4, 244 Route de seysses - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMEDAY, SAS, M. OLIVIER HANNY domicilié(e) 4, 244 ROUTE DE SEYSSES - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque INCASEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCASEA arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.


M. Olivier Hanny - 4, 244 Route de seysses - 31100 - Toulouse - France


HOMEDAY, SAS, M. OLIVIER HANNY - 4, 244 ROUTE DE SEYSSES - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).