Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OGIMAT
M. Olivier GROS

Numéro de dépôt :
4041741
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
OGIMAT de Olivier GROS

Présentation de la marque OGIMAT

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par monsieur Olivier GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OGIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Olivier GROS domicilié(e) Zone Artisanale des banardes, rue des banardes - 25800 - Valdahon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier GROS domicilié(e) Zone Artisanale des banardes, rue des banardes - 25800 - Valdahon - France.

La marque OGIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OGIMAT est expirée depuis le 22 octobre 2023.


M. Olivier GROS - Zone Artisanale des banardes, rue des banardes - 25800 - Valdahon - France


M. Olivier GROS - Zone Artisanale des banardes, rue des banardes - 25800 - Valdahon - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).