Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES CAVES ROYALES
Numéro de dépôt :
3913835
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LES CAVES ROYALES
Déposée le 17 avril 2012 par monsieur Olivier GOUJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES CAVES ROYALES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Olivier GOUJON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594242 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06