Déposée le 8 juillet 2007 par Olivier GORRIAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CCA ENTREPRISE »
Le déposant est Olivier GORRIAS domicilié(e) Les coteaux de Grasse, Entrée E, 72, avenue Frédéric Mistral,06130 GRASSE - 06130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier GORRIAS domicilié(e) Les coteaux de Grasse, Entrée E, 72, avenue Frédéric Mistral,06130 GRASSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA ENTREPRISE est expirée depuis le 8 juillet 2017.
Olivier GORRIAS - Les coteaux de Grasse, Entrée E, 72, avenue Frédéric Mistral,06130 GRASSE - 06130 - France
Olivier GORRIAS - Les coteaux de Grasse, Entrée E, 72, avenue Frédéric Mistral,06130 GRASSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; élévateurs ;
Véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
