Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTABLE INSTRUMENTS
Olivier GILLET, Agissant pour le compte de la société "Mutable Instruments" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3855529
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2021
MUTABLE INSTRUMENTS de Olivier GILLET

Présentation de la marque MUTABLE INSTRUMENTS

Déposée le 30 août 2011 par Olivier GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MUTABLE INSTRUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Olivier GILLET, Agissant pour le compte de la société "Mutable Instruments" en cours de formation domicilié(e) 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier GILLET domicilié(e) 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France.

La marque MUTABLE INSTRUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTABLE INSTRUMENTS est expirée depuis le 30 août 2021.


Olivier GILLET, Agissant pour le compte de la société "Mutable Instruments" en cours de formation - 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France


Olivier GILLET - 249 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Instruments de musique électroniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.