Marque enregistrée - Marque en vigueur

promesse tenue
Monsieur OLIVIER GIBELIN

Numéro de dépôt :
4605574
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
promesse tenue de OLIVIER GIBELIN

Présentation de la marque promesse tenue

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par monsieur OLIVIER GIBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « promesse tenue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur OLIVIER GIBELIN domicilié(e) 152 CHEMIN DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER GIBELIN domicilié(e) 152 CHEMIN DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France.

La marque promesse tenue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque promesse tenue arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

OLIVIER GIBELIN a également déposé les autres marques suivantes : VAL-VERT MAÎTRES VIGNERONS , PRESTIGE DES GIBELIN , Plume des Gibelin , perle du gress , Nuances GRIS , légende du gress Vauvert , Marquis d'Albays , Miravine VIGNOBLE DE LA VALLEE DU RHÔNE


Monsieur OLIVIER GIBELIN - 152 CHEMIN DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France


Monsieur OLIVIER GIBELIN - 152 CHEMIN DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.