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Marques déposées par Olivier GIACOMO
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NOVALTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVALTIC
Olivier GIACOMO

Numéro de dépôt :
3680225
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
NOVALTIC de Olivier GIACOMO

Présentation de la marque NOVALTIC

Déposée le 30 septembre 2009 par Olivier GIACOMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALTIC »

Le déposant est Olivier GIACOMO domicilié(e) 16 rue de Bruxelles - 78990 - ELANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier GIACOMO domicilié(e) 16 rue de Bruxelles - 78990 - ELANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALTIC est expirée depuis le 30 septembre 2019.


Olivier GIACOMO - 16 rue de Bruxelles - 78990 - ELANCOURT - France


Olivier GIACOMO - 16 rue de Bruxelles - 78990 - ELANCOURT - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529944 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.