Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORFANY
Numéro de dépôt :
1544174
Date de dépôt :
10/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1996
Présentation de la marque ORFANY
Déposée le 10 novembre 1986 par monsieur Olivier GENTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORFANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFANY est expirée depuis le 10 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04