Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OLIVIER GENE
/
LABITA LA SOLUTION ECO-RESPONSABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LABITA LA SOLUTION ECO-RESPONSABLE
OLIVIER GENE

Numéro de dépôt :
3672383
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2019
LABITA LA SOLUTION ECO-RESPONSABLE de OLIVIER GENE

Présentation de la marque LABITA LA SOLUTION ECO-RESPONSABLE

Déposée par voie électronique le 26 août 2009 par OLIVIER GENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABITA LA SOLUTION ECO-RESPONSABLE »

Le déposant est OLIVIER GENE domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER GENE domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABITA LA SOLUTION ECO-RESPONSABLE est expirée depuis le 26 août 2019.


OLIVIER GENE - 4 AVENUE HOCHE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France


OLIVIER GENE - 4 AVENUE HOCHE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.