Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAYOTE MADE IN FRANCE
M. olivier Gelly

Numéro de dépôt :
4285272
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAYOTE MADE IN FRANCE de olivier Gelly

Présentation de la marque PAYOTE MADE IN FRANCE

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par monsieur olivier Gelly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAYOTE MADE IN FRANCE »

Le déposant est monsieur olivier Gelly domicilié(e) 22 espace Mediterranée - 66000 - perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier gelly domicilié(e) batiment universalis, RUE mediterrannée - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

olivier Gelly a également déposé les autres marques suivantes : PAYOTE , Canigo


M. olivier Gelly - 22 espace Mediterranée - 66000 - perpignan - France


M. olivier gelly - batiment universalis, RUE mediterrannée - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701331 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).