Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HC GREEN
Numéro de dépôt :
4617869
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque HC GREEN
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par monsieur Olivier Gaudelus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HC GREEN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Olivier Gaudelus a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Inscription le 12 novembre 2020 - Rejet total n°800912 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12