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Marques déposées par monsieur Olivier GATIGNOL demeurant Route de la Rochefoucauld à MONTBRON (Charente
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DELTAPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAPLANT
Monsieur Olivier GATIGNOL demeurant Route de la Rochefoucauld à MONTBRON (Charente).

Numéro de dépôt :
1192477
Date de dépôt :
11/01/1982
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
11/01/1992
DELTAPLANT de Olivier GATIGNOL demeurant Route de la Rochefoucauld à MONTBRON (Charente

Présentation de la marque DELTAPLANT

Déposée le 11 janvier 1982 par monsieur Olivier GATIGNOL demeurant Route de la Rochefoucauld à MONTBRON (Charente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « DELTAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Olivier GATIGNOL demeurant Route de la Rochefoucauld à MONTBRON (Charente - France.

La marque DELTAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAPLANT est expirée depuis le 11 janvier 1992.

Olivier GATIGNOL demeurant Route de la Rochefoucauld à MONTBRON (Charente a également déposé les autres marques suivantes : GREEN PLANT


Monsieur Olivier GATIGNOL demeurant Route de la Rochefoucauld à MONTBRON (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivanges et fleurs naturelles : substances alimentaires pour les animaux, malt.