Déposée le 24 juillet 2012 par monsieur Olivier GARCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ten to ten 1973 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est monsieur Olivier GARCIA domicilié(e) 44 rue des Gourgues - 31150 - Fenouillet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID Online, M. Serge RAYNAL domicilié(e) 41 Rue Georges OHNET - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque ten to ten 1973 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ten to ten 1973 est expirée depuis le 24 juillet 2022.
M. Olivier GARCIA - 44 rue des Gourgues - 31150 - Fenouillet - France
ID Online, M. Serge RAYNAL - 41 Rue Georges OHNET - 31200 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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