Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ten to ten 1973
M. Olivier GARCIA

Numéro de dépôt :
3936495
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
ten to ten 1973 de Olivier GARCIA

Présentation de la marque ten to ten 1973

Déposée le 24 juillet 2012 par monsieur Olivier GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ten to ten 1973 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur Olivier GARCIA domicilié(e) 44 rue des Gourgues - 31150 - Fenouillet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID Online, M. Serge RAYNAL domicilié(e) 41 Rue Georges OHNET - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque ten to ten 1973 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ten to ten 1973 est expirée depuis le 24 juillet 2022.


M. Olivier GARCIA - 44 rue des Gourgues - 31150 - Fenouillet - France


ID Online, M. Serge RAYNAL - 41 Rue Georges OHNET - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.