Marque expirée - Marque en non vigueur

PIC VERT
Monsieur Olivier GARCIA

Numéro de dépôt :
3412234
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/02/2016
PIC VERT de Olivier GARCIA

Présentation de la marque PIC VERT

Déposée le 24 février 2006 par monsieur Olivier GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PIC VERT »

Le déposant est monsieur Olivier GARCIA domicilié(e) 8 Lotissement “ Les airelles ”,38230 CHARVIEU CHAVANIEUX - 38230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC VERT est expirée depuis le 24 février 2016.


Monsieur Olivier GARCIA - 8 Lotissement “ Les airelles ”,38230 CHARVIEU CHAVANIEUX - 38230 - France


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Métaux communs et leurs alliages ; manches d'outils [métalliques] ; quincaillerie métallique ; manchons [quincaillerie métallique] ; crochets [quincaillerie métallique] ; manchons de tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; perches métalliques ; tubes d'acier ; tuyaux d'acier. Machines-outils ; porte-outils [parties de machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines]. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pioches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).