Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMBRAS
M. olivier Gallois

Numéro de dépôt :
4089829
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2024
SOMBRAS de olivier Gallois

Présentation de la marque SOMBRAS

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par monsieur olivier Gallois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMBRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur olivier Gallois domicilié(e) 31 rue des remparts - 85100 - Les Sables d'Olonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LSOL, M. olivier Gallois domicilié(e) 31 rue des remparts - 85100 - Les Sables d'Olonne - France.

La marque SOMBRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMBRAS est expirée depuis le 12 mai 2024.


M. olivier Gallois - 31 rue des remparts - 85100 - Les Sables d'Olonne - France


SAS LSOL, M. olivier Gallois - 31 rue des remparts - 85100 - Les Sables d'Olonne - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.