“ L'Ordonnance Patrimoniale ”
Présentation de la marque “ L'Ordonnance Patrimoniale ”
Déposée le 6 novembre 2006 par olivier gallerani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « “ L'Ordonnance Patrimoniale ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ L'Ordonnance Patrimoniale ” est expirée depuis le 6 novembre 2016.
olivier gallerani a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50