Déposée le 5 mai 1999 par monsieur Olivier FRUNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MON COUSSIN GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est monsieur Olivier FRUNEAU domicilié(e) 2 Rue Jean Jaurès, 44000 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry ROUVEL Avocat - France.
La marque MON COUSSIN GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON COUSSIN GERMAIN est expirée depuis le 5 mai 2009.
Monsieur Olivier FRUNEAU - 2 Rue Jean Jaurès, 44000 NANTES - France
Maître Thierry ROUVEL Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Meubles, glaces (miroirs), cadres, Boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum, Service de table en porcelaine, faïences. Linge de table en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, tissus, coupons de tissus, coussins, housses de coussins, poufs, housses de poufs, couvertures de lit et dessus de lit, housses textiles, linge, plaid, linge de maison, linge toilette, serviettes de toilette, serviettes de plage, taies, draps, nappes, serviettes de table, pagnes, couettes, housses de couette, housses de siège, tissus d'ameublement.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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