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Marques déposées par Olivier Fronton
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ARTELED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTELED
Olivier Fronton

Numéro de dépôt :
3813864
Date de dépôt :
12/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2021
ARTELED de Olivier Fronton

Présentation de la marque ARTELED

Déposée par voie électronique le 12 mars 2011 par Olivier Fronton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTELED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Olivier Fronton domicilié(e) 3 rue des mésanges - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Fronton domicilié(e) 3 rue des mésanges - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France.

La marque ARTELED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELED est expirée depuis le 12 mars 2021.


Olivier Fronton - 3 rue des mésanges - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France


Olivier Fronton - 3 rue des mésanges - 91700 - Sainte Geneviève des Bois - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche.