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Marques déposées par monsieur olivier frauciel
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myvap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

myvap
M. olivier frauciel
M. gwendal ales

Numéro de dépôt :
3983674
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
myvap de olivier frauciel

Présentation de la marque myvap

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur olivier frauciel et monsieur gwendal ales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « myvap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Les déposants sont monsieur olivier frauciel domicilié(e) 340a chemin de coroulan - 34560 - poussan - France et monsieur gwendal ales domicilié(e) 360 chemin des cigales - 34170 - castelnau le lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier frauciel domicilié(e) 340a chemin de coroulan - 34560 - poussan - France.

La marque myvap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 17 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque myvap est expirée depuis le 18 février 2023.


M. olivier frauciel - 340a chemin de coroulan - 34560 - poussan - France

M. gwendal ales - 360 chemin des cigales - 34170 - castelnau le lez - France


M. olivier frauciel - 340a chemin de coroulan - 34560 - poussan - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618839 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637633 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 27 janvier 2016 - Concession de licence n°661654 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706516 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; Cigarettes électroniques.