Marque expirée - Marque en non vigueur

Dom & Cie
Olivier FRANZESE
Sébastien NOBLECOURT

Numéro de dépôt :
3502997
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
Dom & Cie de Olivier FRANZESE

Présentation de la marque Dom & Cie

Déposée le 29 mai 2007 par Olivier FRANZESE et Sébastien NOBLECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dom & Cie »

Les déposants sont Olivier FRANZESE domicilié(e) 15 Allée des Iris,91350 GRIGNY - 91350 - France et Sébastien NOBLECOURT domicilié(e) 19 Rue de la République,60100 CREIL - 60100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien NOBLECOURT domicilié(e) 19 Rue de la République,60100 CREIL - 60100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom & Cie est expirée depuis le 29 mai 2017.


Olivier FRANZESE - 15 Allée des Iris,91350 GRIGNY - 91350 - France

Sébastien NOBLECOURT - 19 Rue de la République,60100 CREIL - 60100 - France


Sébastien NOBLECOURT - 19 Rue de la République,60100 CREIL - 60100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.