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Marques déposées par monsieur Olivier FRANCOIS
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ARTIZANA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTIZANA
M. Olivier FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4010471
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTIZANA de Olivier FRANCOIS

Présentation de la marque ARTIZANA

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par monsieur Olivier FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIZANA »

Le déposant est monsieur Olivier FRANCOIS domicilié(e) 8 rue du courtillon, Pont Réan - 35580 - GUICHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier FRANCOIS domicilié(e) 8 rue du courtillon, Pont Réan - 35580 - GUICHEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 21 27


M. Olivier FRANCOIS - 8 rue du courtillon, Pont Réan - 35580 - GUICHEN - France


M. Olivier FRANCOIS - 8 rue du courtillon, Pont Réan - 35580 - GUICHEN - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 7 septembre 2016 - Rejet total n°679118 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.