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Tarot mineur de Ste-Eugnose, dit "tarot de l'ivresse" ou "tarot du bon plaisir"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tarot mineur de Ste-Eugnose, dit "tarot de l'ivresse" ou "tarot du bon plaisir"
Olivier Frampas

Numéro de dépôt :
3816401
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2021
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Présentation de la marque Tarot mineur de Ste-Eugnose, dit "tarot de l'ivresse" ou "tarot du bon plaisir"

Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par Olivier Frampas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tarot mineur de Ste-Eugnose, dit "tarot de l'ivresse" ou "tarot du bon plaisir" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Olivier Frampas domicilié(e) 38 rue Myrha - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Frampas domicilié(e) 38 rue Myrha - 75018 - Paris - France.

La marque Tarot mineur de Ste-Eugnose, dit "tarot de l'ivresse" ou "tarot du bon plaisir" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 26 28 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarot mineur de Ste-Eugnose, dit "tarot de l'ivresse" ou "tarot du bon plaisir" est expirée depuis le 21 mars 2021.

Olivier Frampas a également déposé les autres marques suivantes : Presses du Wonderland


Olivier Frampas - 38 rue Myrha - 75018 - Paris - France


Olivier Frampas - 38 rue Myrha - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; passementerie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.