Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES 1 000 ET SENS COEUR DES SENS
olivier fortoul Agissant pour le compte de la société “ les 1 000 et sens ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3632048
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES 1 000 ET SENS COEUR DES SENS
Déposée le 23 février 2009 par la société olivier fortoul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES 1 000 ET SENS COEUR DES SENS »
Le déposant est la société olivier fortoul domicilié(e) 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 459 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier fortoul domicilié(e) 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
olivier fortoul Agissant pour le compte de la société “ les 1 000 et sens ” en cours de formation - 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France - SIREN 510459415
olivier fortoul - 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519701 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Bains médicinaux ; tisanes ;
Gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; épices ; sucreries.
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