Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES 1 000 ET SENS COEUR DES SENS
olivier fortoul Agissant pour le compte de la société “ les 1 000 et sens ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3632048
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES 1 000 ET SENS COEUR DES SENS de olivier fortoul

Présentation de la marque LES 1 000 ET SENS COEUR DES SENS

Déposée le 23 février 2009 par la société olivier fortoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 1 000 ET SENS COEUR DES SENS »

Le déposant est la société olivier fortoul domicilié(e) 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 459 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier fortoul domicilié(e) 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

olivier fortoul a également déposé les autres marques suivantes : confiture profiterole, saveur profiteroles, confiture de lait au profiterole,confiture profiterolle , savon surprise ,savon avec un objet à l'interieur ou bijoux ou cadeau à l'interieur


olivier fortoul Agissant pour le compte de la société “ les 1 000 et sens ” en cours de formation - 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France - SIREN 510459415


olivier fortoul - 4 allée des Cytises,04400 BARCELONNETTE - 04400 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519701 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Bains médicinaux ; tisanes ;

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; épices ; sucreries.