Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH EAST INDIES
olivier fontaine
marie laure huissier

Numéro de dépôt :
3855004
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2021
FRENCH EAST INDIES de olivier fontaine

Présentation de la marque FRENCH EAST INDIES

Déposée le 29 août 2011 par olivier fontaine et marie laure huissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRENCH EAST INDIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Les déposants sont olivier fontaine domicilié(e) 3 avenue des palmistes - 97434 - saint gilles les bains - France et marie laure huissier domicilié(e) 10 rue de l'eglise - 97435 - saint gilles les hauts - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marie laure huissier domicilié(e) 10 rue de l'eglise - 97435 - saint gilles les hauts - France.

La marque FRENCH EAST INDIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH EAST INDIES est expirée depuis le 29 août 2021.


olivier fontaine - 3 avenue des palmistes - 97434 - saint gilles les bains - France

marie laure huissier - 10 rue de l'eglise - 97435 - saint gilles les hauts - France


marie laure huissier - 10 rue de l'eglise - 97435 - saint gilles les hauts - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.