Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTE CARLO 1974
Monsieur OLIVIER FERRER

Numéro de dépôt :
4514295
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
MONTE CARLO 1974 de OLIVIER FERRER

Présentation de la marque MONTE CARLO 1974

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par monsieur OLIVIER FERRER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTE CARLO 1974 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur OLIVIER FERRER domicilié(e) 332 RUE DES MARCHANDS - 30220 - AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN NOEL FOURNILLIER domicilié(e) 23 RUE DE LA MADELEINE - 69007 - LYON - France.

La marque MONTE CARLO 1974 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTE CARLO 1974 arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


Monsieur OLIVIER FERRER - 332 RUE DES MARCHANDS - 30220 - AIGUES MORTES - France


Monsieur JEAN NOEL FOURNILLIER - 23 RUE DE LA MADELEINE - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 9 décembre 2019 - Rejet partiel n°774963 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Inscription le 9 décembre 2019 - Rejet partiel n°774954 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Produits hygiéniques pour la médecine ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; tisanes ;

Monuments métalliques.