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Marques déposées par la société Olivier FERNEZ
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NETT'ECLAIR OLIVIER FERNEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETT'ECLAIR OLIVIER FERNEZ
Olivier FERNEZ

Numéro de dépôt :
95586414
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque NETT'ECLAIR OLIVIER FERNEZ

Déposée le 25 août 1995 par la société Olivier FERNEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETT'ECLAIR OLIVIER FERNEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la société Olivier FERNEZ domicilié(e) La Ferme Arnaud Valescure, 83700 SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 925 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERNEZ - France.

La marque NETT'ECLAIR OLIVIER FERNEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETT'ECLAIR OLIVIER FERNEZ est expirée depuis le 25 août 2005.


Olivier FERNEZ - La Ferme Arnaud Valescure, 83700 SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 348925694


Olivier FERNEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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