LA COUR DES FLANDRES
Présentation de la marque LA COUR DES FLANDRES
Déposée le 17 septembre 2010 par Olivier FAUCHILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUR DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA COUR DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES FLANDRES est expirée depuis le 17 septembre 2020.
Olivier FAUCHILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05