Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR DES FLANDRES
Olivier FAUCHILLE, Entrepreneur individuel

Numéro de dépôt :
3767724
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
LA COUR DES FLANDRES de Olivier FAUCHILLE

Présentation de la marque LA COUR DES FLANDRES

Déposée le 17 septembre 2010 par Olivier FAUCHILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUR DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Olivier FAUCHILLE, Entrepreneur individuel domicilié(e) 24 rue du Bourg - 59130 - LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FAUCHILLE domicilié(e) 24 rue du Bourg - 59130 - LAMBERSART - France.

La marque LA COUR DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES FLANDRES est expirée depuis le 17 septembre 2020.

Olivier FAUCHILLE a également déposé les autres marques suivantes : FAMISSIMO , Octet Portage


Olivier FAUCHILLE, Entrepreneur individuel - 24 rue du Bourg - 59130 - LAMBERSART - France


Olivier FAUCHILLE - 24 rue du Bourg - 59130 - LAMBERSART - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;