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Marques déposées par OLIVIER FABRE
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DOMAINE DU SOMAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SOMAIL
OLIVIER FABRE

Numéro de dépôt :
3481219
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
DOMAINE DU SOMAIL de OLIVIER FABRE

Présentation de la marque DOMAINE DU SOMAIL

Déposée le 9 février 2007 par OLIVIER FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU SOMAIL »

Le déposant est OLIVIER FABRE domicilié(e) ROUTE DE ST PONS, HAMEAU LE SOMAIL,11120 ST NAZAIRE - 11120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER FABRE domicilié(e) ROUTE DE ST PONS, HAMEAU LE SOMAIL,11120 ST NAZAIRE - 11120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SOMAIL est expirée depuis le 9 février 2017.


OLIVIER FABRE - ROUTE DE ST PONS, HAMEAU LE SOMAIL,11120 ST NAZAIRE - 11120 - France


OLIVIER FABRE - ROUTE DE ST PONS, HAMEAU LE SOMAIL,11120 ST NAZAIRE - 11120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.