Déposée le 20 octobre 2003 par OLIVIER ERIC JOSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « AQUASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est OLIVIER ERIC JOSE, GUY, MARIE domicilié(e) LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC OLIVIER domicilié(e) LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - 08511 - France.
La marque AQUASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252303.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTEL est expirée depuis le 20 octobre 2013.
OLIVIER ERIC JOSE, GUY, MARIE - LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - Belgique
M. ERIC OLIVIER - LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - 08511 - France
Inscription le 14 avril 2004 - retrait partiel n°390832 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
– produits chimiques pour l'agriculture. – produits chimiques pour la conservation des aliments. – produits pour la purification de l'eau. – produits contre la germination des légumes. – produits chimiques pour l'horticulture. – produits pour préserver les sémences. – produits chimiques pour la sylviculture. – produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne. – produits chimiques pour la flocculation des métaux lourds. – acides à usage pharmaceutique. – produits pour la purification de l'air. – préparation chimique à usage vétérinaire. – désinfectants. – fongicides. – gémicides. – produits pour les soins de la bougie à usage médical. – produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. – produits stérilisants pour les sols. – produits stérilisants. – bacticides. – appareils et machines pour la purification de l'air. – stérilisateur d'air. – appareils de chloration pour piscines, saunas et jacuzzi. – appareils de désinfection. – appareils et machines pour la purification de l'eau. – stérilisateur d'eau. – installation pour la purification des eaux d'égouts.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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