Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASTEL
OLIVIER ERIC JOSE, GUY, MARIE

Numéro de dépôt :
3252303
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/10/2013
AQUASTEL de OLIVIER ERIC JOSE

Présentation de la marque AQUASTEL

Déposée le 20 octobre 2003 par OLIVIER ERIC JOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AQUASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est OLIVIER ERIC JOSE, GUY, MARIE domicilié(e) LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC OLIVIER domicilié(e) LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - 08511 - France.

La marque AQUASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTEL est expirée depuis le 20 octobre 2013.


OLIVIER ERIC JOSE, GUY, MARIE - LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - Belgique


M. ERIC OLIVIER - LUINGNESTRAAT 91,8511 AALBEKE,BELGIQUE - 08511 - France


Inscription le 14 avril 2004 - retrait partiel n°390832 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

– produits chimiques pour l'agriculture. – produits chimiques pour la conservation des aliments. – produits pour la purification de l'eau. – produits contre la germination des légumes. – produits chimiques pour l'horticulture. – produits pour préserver les sémences. – produits chimiques pour la sylviculture. – produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne. – produits chimiques pour la flocculation des métaux lourds. – acides à usage pharmaceutique. – produits pour la purification de l'air. – préparation chimique à usage vétérinaire. – désinfectants. – fongicides. – gémicides. – produits pour les soins de la bougie à usage médical. – produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. – produits stérilisants pour les sols. – produits stérilisants. – bacticides. – appareils et machines pour la purification de l'air. – stérilisateur d'air. – appareils de chloration pour piscines, saunas et jacuzzi. – appareils de désinfection. – appareils et machines pour la purification de l'eau. – stérilisateur d'eau. – installation pour la purification des eaux d'égouts.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.